MENTIONS LÉGALES
Conformément à la législation en vigueur, veuillez prendre connaissance des informations suivantes : Cette boutique en ligne est éditée par ModernDiaz. Adresse : [adresse]. Téléphone : [numéro de téléphone]. Adresse e-mail : [adresse e-mail]. Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro d'enregistrement]. Numéro d'identification fiscale : [numéro d'identification]. Forme juridique : [forme juridique]. Montant du Capital Social : [montant du capital social]. Pour toute activité relevant de l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle sont disponibles sur demande. Hébergeur du site : [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [numéro de téléphone de l'hébergeur]. Informations sur l'utilisation de données personnelles : [informations sur l'utilisation des données personnelles]. Informations sur l'utilisation de cookies : [informations sur l'utilisation des cookies].
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL). Vous pouvez accéder à cette plateforme en suivant le lien http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de recourir à un conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :